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Publié : 24 septembre 2013

Elections des représentants des parents d’élèves au Conseil d’école

Calendrier des élections des représentants des Parents d’élèves au Conseil d’Ecole

Les élections auront lieu le vendredi 11 octobre 2013 de 15h à 19h dans l’entrée de l’école de Vergetot. (Il est toutefois conseillé aux parents de recourir en priorité au vote par correspondance).

La représentation des parents correspond au nombre de classes de chaque école (1 titulaire, 1 suppléant).

Chaque parent est électeur et éligible.
Chaque parent ne dispose que d’une seule voix, quel que soit le nombre de ses enfants inscrits dans cette école.

Les listes de candidatures* devront être déposées en deux exemplaires dans chaque école au plus tard le mardi 01 octobre à midi.

La mise sous enveloppe aura lieu le mardi 01 octobre après la classe.

Les représentants des parents d’élèves dans les écoles sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste selon les modalités prévues par l’arrêté du 13 mai 1985 relatif au conseil d’école.

Les contestations pourront être reçues jusqu’au mercredi 16 octobre, midi.

Mme Recher
M Jonquay

*(imprimables p.10 et 11 à l’adresse suivante ftp://trf.education.gouv.fr/pub/edutel/bo/2000/23/encart23.pdf , en lien ci-dessous, ou photocopiables à l’école)

Documents joints